Procédure : Gestion des documents et des enregistrements

Cette procédure a pour objet de définir les règles de traitement de tous documents et données qualité en définissant en détail le procédé d'écrire, de réviser, d'approuver, d'informer et d'archiver les documents. Est définie aussi la méthode de mise à jour de la documentation et d'empêchement de l'utilisation de documents désuets ("obsolète").
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Au sommaire : /n/n

1. Objet / domaine d'application /n
1.1 Objet /n
1.2 Domaine d'application/n/n

2. Généralités /n
2.1 Responsabilités des services /n
2.2 Responsabilité Intranet /n
2.3 Vérification et approbation des documents/n
2.4 Instructions /n/n

3. Déroulement /n
3.1 Types de documents internes et externes /n
3.2 Information sur le media électronique /n
3.3 Copies "papier" /n
3.4 Manuel Qualité /n
3.5 Procédures /n
3.6 Instructions /n
3.7 Enregistrements /n
3.8 Documents externes /n
3.9 Modifications de documents /n
3.10 Suivi des modifications /n
3.11 Règles d'archivage sur le réseau/n