Document pour le management de la qualité

Veille réglementaire - Cours de formation

Référence 0053

Support pédagogique

Catégorie Management de la Qualité
Fichier au format ppt
Nombre de page(s) 39 pages
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Descriptif
La veille réglementaire est l'activité d'anticipation des textes de réglementations nationales ou internationales susceptibles d'avoir une influence sur les activités ou la stratégie d'une l'entreprise.

Au sommaire :

I – POURQUOI ASSURER UNE VEILLE RÉGLEMENTAIRE ?
1. Objectif
2. Les atouts de la veille réglementaire
3. Les exigences des référentiels

II – COMMENT ASSURER LA VEILLE RÉGLEMENTAIRE ?
1. Les étapes
2. Les préalables
3. Accéder aux textes
4. Établir la liste des textes applicables
5. Identifier les exigences applicables
6. Les « freins »

III – COMMENT DIFFUSER L’INFORMATION ?
1. Les destinataires
2. Les outils
3. Fréquence de mise à jour

IV – EVALUER LA CONFORMITÉ
1. Comment organiser l’évaluation périodique de conformité ?
2. Fréquence et périmètre des évaluations périodiques de conformité
3. Exploitation des résultats

V – CONCLUSION


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