LES NORMES ISO >> 1 - Naissance des normes ISO 9000 (1947)

La normalisation internationale commença dans le domaine électrotechnique avec la création, en 1906, de la Commission électrotechnique internationale (CEI). Les premiers travaux fondamentaux dans d'autres domaines furent entrepris par la Fédération internationale des associations nationales de normalisation (ISA), créée en 1926.

À la suite d'une réunion tenue à Londres en 1946, les délégués de 25 pays décidèrent de créer une nouvelle organisation internationale "dont l'objet serait de faciliter la coordination et l'unification internationales des normes industrielles". La nouvelle Organisation, ISO, entra officiellement en fonction le 23 février 1947.

Parce que le nom de l'Organisation internationale de normalisation donnerait lieu à des abréviations différentes selon les langues ("IOS" en anglais et "OIN" en français), il a été décidé d'emblée d'adopter un mot dérivé du grec isos, signifiant "égal". La forme abrégée du nom de l'organisation est par conséquent toujours ISO.

L'ISO est une organisation non gouvernementale: ses membres ne sont pas, comme dans le système des Nations Unies, des délégations des gouvernements nationaux. Elle peut donc agir en tant qu'organisation de liaison permettant d'établir un consensus sur des solutions répondant aux exigences du monde économique et aux besoins de la société, notamment ceux de parties prenantes comme les consommateurs et les utilisateurs.

Ainsi, lorsque de nouvelles exigences se font jour, réclamant des procédures plus simple pour élaborer des documents normatifs, notamment dans le cas des comités pour qui la rapidité est de première importance, l'ISO y a donné suite en mettant au point de nouveaux produits pour faire face à ces besoins. Examinons un moment les pourquoi de ces produits évolutifs.

Le développement rapide de ce système a abouti en 1964 à la création de l'accord de Vienne sur la coopération technique entre l'ISO et le CEN, au terme duquel les deux organisations tirent parti des résultats des travaux de normalisation au niveau international et européen, mais aussi que les membres non européens de l'ISO peuvent agir sur la normalisation européenne.

Parallèlement, on s'est également rendu compte que le marché unique européen n'est pas une fin en soi et que, considérant le volume des échanges commerciaux de l'Europe, ce marché doit être intégré au marché mondial. Une conséquence a été l'accroissement considérable d'adoptions des normes ISO comme normes nationales, non seulement au sein de l'union européenne, où 40 % de toutes les normes européennes sont des adoptions directes de normes ISO, mais aussi dans d'autres pays dans le monde.

C'est au début des années 1970 que l'ISO a commencé à publier des Normes internationales et, rétrospectivement, ce moment venait à point, étant donné l'expansion importante du commerce international qui a suivi.

Au début des années 1980, on commençait à admettre que les normes ISO s'imposaient d'elles-mêmes sur le marché et, à la fin de la décennie, apparurent les premiers signes de ce que l'on appelle aujourd'hui la mondialisation des marchés, période intéressante tant pour l'ISO que pour tout ceux engagés au sein de l'organisation.

Non seulement les normes ISO commençaient à établir leur propre validité sur le marché, mais, dans de nombreux cas, l'ISO était priée de préparer les premières normes sur des sujets particuliers et, par conséquent, s'éloignait de sa mission originelle d'harmonisation des normes nationales. Avec raison, les marchés mondiaux ont besoin de normes internationales, et l'avenir de l'ISO était donc assuré.

Cette assurance devait être mise en cause par deux événements majeurs survenus à la fin des années 80 et au début des années 90. Le premier était la décision prise par la Communauté européenne de créer le Marché unique européen fondé sur une legislation communataire très générale s'appuyant sur des normes consensuelles volontaires élaborées par des organismes européens de normalisation.

Pendant de nombreuses années, la Commission européenne a accepté que les normes ISO servent au fin de l'harmonisation au sein de l'Europe, les activités de l'homologue de l'ISO au niveau européen, le comité européen de normalisation (CEN) étant alors généralement peu importantes. Cette nouvelle décision, créer les Directives de la nouvelle Approche en Europe, a aboutit à une importante expansion de la normalisation européenne et, dans de nombreux cas, à une diversion des ressources pour la normalisation de l'ISO au profit du CEN.

Aussi, parfois, les activités de certains groupes élaborateurs de normes ISO se sont pratiquement arrêtées, ce qui, loin d'être surprenant, fut source de consternation de membres non européens de l'ISO.

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